Le concept de responsabilité civile exige une compréhension globale par un examen de ses fondations épistémologiques. À cet égard, l’auteure s’interroge sur la possibilité de connaître le sens et la signification juridiques de la responsabilité civile, met en évidence les approches doctrinales plurales confinant la responsabilité civile, traite de la responsabilité civile comme norme de l’ordre juridique et discute de l’application d’une telle norme dans les horizons de la modernité juridique.The concept of civil liability needs to be understood globally by referring to its epistemological foundations. To this effect, the author questions the possibility of discovering the meaning and legal definition of civil liability, identifies the doctrinal approaches confining it, analyses civil liability as a legal norm and finally discusses its application in the context of legal modernity
Le respect du cadavre peut faire l’objet d’une réflexion transversale dans les droits français et québécois. En effet, plusieurs mouvements contemporains se conjuguent au profit de la survie d’une protection juridique du cadavre à travers le vecteur de la dignité humaine. On peut penser, au Québec, au Projet de loi 66 sur les activités funéraires, sanctionné en février 2016 et, en France, à l’entrée en vigueur en 2008 de l’article 16-1-1 du Code civil qui impose le respect du corps après la mort.
Empruntant librement la structure d’un essai théâtral, les auteurs proposent quelques jalons de réflexion sur la détermination du moment de la mort (acte I), une clarification du statut juridique du cadavre (acte II), une protection du défunt au temps de la mémoire des proches (acte III), ainsi qu’au temps de l’oubli (acte IV), menant au dénouement ultime, certes inévitable (acte V).
Le concept d’indépendance judiciaire peut être considéré comme le fondement systémique de l’immunité des juges. Dans une première partie, l’auteure traite des assises formelles, des finalités et des vecteurs d’application de l’indépendance judiciaire. Celle-ci implique, en principe, une certaine irresponsabilité du juge. Le Québec, fidèle à la tradition anglo-saxonne, favorise une immunité absolue du magistrat et ce concept a connu, au fil d’une jurisprudence constante, une réflexion contemporaine sur les nuances à apporter à la justesse de cette règle de droit. L’auteure en discute dans une seconde partie.
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