L'asile et l'intime conviction du juge

Abstract

Quels sont les éléments sur lesquels se fonde le juge pour se forger une intime conviction en matière de contentieux du droit d’asile ? L’essentiel repose sur la plausibilité du récit et la pertinence des pièces produites par le demandeur d’asile mais la suspicion de fraude qui pèse sur chaque requérant et la fragilité de certains témoignages font souvent peser un doute qui rend ce contentieux étrange et incertain.

Office du juge de l’asile et crédibilité du récit

“…À ce titre, l'emprunt au vocabulaire pénal et sa transposition dans le monde de l'asile peuvent être perçus comme participant « au soupçon jeté ces dernières années sur le demandeur d'asile, coupable en puissance, suspect par sa sollicitation » 56 . Malgré tout, son usage récurrent par les différents acteurs ne manque pas de pertinence, puisqu'il paraît comme un standard consubstantiel à l'office de juge de l'asile 57 dans sa compréhension du récit d'asile. Quoi qu'il en soit, l'édification de ces différents standards permet la construction d'un « îlot de connaissances non contestées » 58 , du moins admis par les différents médiateurs et acteurs en droit d'asile 59 .…”

“…Pourtant, dans la perspective d'une analyse du droit d'asile, il est impossible de nier la notion de crédibilité, car si elle est, de prime abord, « conceptuellement insaisissable », elle est « juridiquement influente » 9 . C'est peu de le dire tant elle constitue la clef de voûte du traitement de la demande d'asile.…”