Au cours des dernières décennies, le commerce international des biens culturels de toute nature (peintures, sculptures, antiquités, objets archéologiques, art moderne, etc.) s'est considérablement développé, voire emballé. Jusque dans les années 60, le marché de l'art était surtout l'affaire de collectionneurs esthètes. Mais déjà apparaissaient les premiers acheteurs-spéculateurs, qui cherchaient à faire de bons placements. Désormais, les biens culturels sont de plus en plus considérés comme des marchandises. Dans les années 80/90, la prospérité a favorisé le développement du marché de l'art. A titre d'exemple, l'une des plus importantes maisons de ventes aux enchères -Sotheby's -a affiché un chiffre d'affaires de 382 millions de dollars pour l'exercice 1979/80 et de 3,2 milliards de dollars en 1989/90, soit une augmentation de 800% en dix ans. L'augmentation du chiffre d'affaires du commerce de l'art est également due à la croissance du commerce illicite de biens culturels. Les bénéfices qu'il occasionne permettent le blanchiment de l'argent de mafias diverses, des bénéfices de la drogue et d'autres trafics. C'est précisément sur les abus du commerce illégal de biens culturels et sur les propositions politiques et juridiques destinées à faire face à cette situation que cet article tente d'apporter des éléments d'analyse. 1
MÉMOIRE OU BIENS MARCHANDSLa question du commerce de l'art est d'autant plus délicate que les objets d'art et de culture ne peuvent pas être entièrement assimilés aux autres biens commerciaux ; leur valeur historique, leur fonction de témoin d'une identité culturelle, leur caractère unique et non reproductible, ainsi que d'autres facteurs qui échappent à l'analyse rationnelle les en distinguent. Ces particularités, jointes à la valeur immatérielle des biens culturels, ont conduit de nombreux Etats à interdire l'exportation de ces objets, qu'ils considèrent appartenir à leur patrimoine culturel. 2 Comme le souligne le rapport d'un groupe de travail 3 , l'attrait pour les objets archéologiques n'est pas sans conséquence : « l'augmentation des prix des biens culturels conduit toujours davantage au pillage des pays méditerranéens, riches en biens culturels, mais aussi de certains pays d'Asie, d'Amérique centrale et d'Afrique, par le crime organisé. Il ne s'agit pas là de cas isolés de vols 1 Afin de comprendre la chronologie des faits marquants, le lecteur pourra se référer à un encadré à la fin de l'article.2 Commerce, importation et exportation de biens culturels. Texte et rapport explicatif du Département fédéral de l'intérieur, Berne, août 1993.3 En janvier 1990, l'office fédéral de la culture a institué un groupe de travail afin d'étudier toutes les questions se rapportant au commerce de biens culturels. Le rapport le commerce, l'exportation et l'importation de biens culturels en Suisse. Portée nationale et internationale ; problèmes, solutions et effets lui a été remis en janvier 1991. Citation page 8 du rapport.